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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARIGEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARIGEL S.A.

Numéro de dépôt :
94538104
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CARIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIGEL domicilié(e) Siège social: 18 Rue Childebert, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 434 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.E.C.S. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538104.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2004.

CARIGEL a également déposé les autres marques suivantes : LA RONDE DES SAVEURS , GLACES SUnéo , LA RESTAURATION FACILE


CARIGEL S.A. - Siège social: 18 Rue Childebert, 69002 LYON - France - SIREN 382434793


C.E.C.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination n°275339 - Publication au BOPI 1999-04-08

Inscription le 18 septembre 1998 - Concession de licence n°262218 - Publication au BOPI 1998-09-18

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits alimentaires frais, conservés ou surgelés et notamment: - viande, volaille et gibiers, poissons; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. - Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie; glaces comestibles. - Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.